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ORGANISATION


Les décisions (délibérations) de la Communauté de Communes sont préparées par les 7 commissions thématiques ci-dessous.

 

 Thèmes

 Président

 Affaires Sociales  F. Sence
 Eau - Assainissement  J.P. Randolet
 Actions Agricoles  L. Tribout
 Déchets Ménagers  M. Desjardins

 Musée, Culture, Tourisme et Loisirs

 J. Cotel
 Communication  L. Tribout
 Développement économique  J. Cauwel
 Artisanat, Commerce et Transport  J. P. Randolet
 Développement Durable
 Zone de Développement Eolien
 J.L. Mionnet
 Piscine, Sport
 Vie Assiociative
 J.L. Mionnet


Les propositions des commissions sont ensuite examinées par le Bureau qui comporte 22 membres élus par le Conseil Communautaire (dont le Président et les 7 Vice-Présidents), puis soumises au vote des 59 délégués des 41 communes membres qui composent le Conseil Communautaire.


Il faut noter que la loi de 1992 a ouvert la possibilité pour les communes d’avoir une représentation en nombre de délégués proportionnelle à leur population. Ainsi, les statuts de la Communauté ont prévu que chaque commune ait au moins un délégué, puis un délégué supplémentaire par tranche de 500 habitants. Au vu du recensement de 1999, Breteuil compte ainsi 9 délégués, Ansauvillers est représentée par 3 délégués et 8 communes comptent 2 délégués (Abbeville-St-Lucien, Bonneuil, Esquennoy, Froissy, Hardivillers, Paillart, Noyers St Martin, Oroër).

Par ailleurs, à chaque délégué titulaire est associé un délégué suppléant qui a droit de vote en cas d’absence du titulaire.


(Voir liste des délégués)


Les délégués de la CCVBN sont également membres du Syndicat Mixte de l’Oise Picarde (SMOP), structure intercommunale qui regroupe la CCVBN et la Communauté de Communes de Crèvecoeur ; ce syndicat a pour compétence générale l’aménagement du territoire et est le partenaire du Conseil Régional de Picardie.

Le Président : A. VASSELLE

Les 7 Vice-Présidents : J. COTEL, F. SENCE, J. CAUWEL, J.P. RANDOLET, L.TRIBOUT, M.DESJARDINS, J.L. MIONNET

     

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